|
 |
 |
Ce site Internet est la propriété de l’AFTA (Association Française des Troubles Anxieux), Association loi 1901 dont le siège sociale est situé à : L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site est la propriété exclusive de l’AFTA. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement. L’AFTA n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site de l’AFTA en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’AFTA. Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas l’AFTA ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site WEB ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de
|
 |
 |
 |